Accueil Retour Accueil            Conseiller Conseiller cette page à un ami    
Tel : 03 21 617 617

Mentions légales

Le Site Internet www.detam.fr est la propriété de la Société DETAM, SARL au capital de 300 600 Euros immatriculée sous le numéro SIRET 39984272300013 et dont le siège social est situé 33B Rue Arthur Lamendin - 62330 ISBERGUES - France (Tél: 03 21 617 617). Directeur de la Publication : Christophe DETAMMAECKER

Ce Site a pour objet de fournir des informations sur le métier, les activités, les implantations et les gammes de produits de la Société DETAM.

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la Société LEWEBMARKETING.COM, SARL au capital de 7 500 Euros immatriculée sous le numéro B 479 608 010 - RCS Dunkerque et dont le siège social est situé à l'Hôtel des Technologies au 123 Route de l'Ecluse Trystram à DUNKERQUE (59140) - France (Tél: 33 (0)3 28 64 46 81 , Courriel : ).

Votre accès au présent Site et son utilisation sont soumis aux Conditions suivantes, et doivent s'effectuer dans le respect des lois en vigueur. En accédant à ce Site et en le parcourant, vous en acceptez toutes les Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, nous vous demandons de bien vouloir quitter le Site.

Les Conditions :

Responsabilités

Les informations fournies par la Société DETAM au niveau de son Site Internet sont mises à disposition à titre indicatif. La Société DETAM met tout en œuvre pour assurer la fiabilité de l'ensemble des informations et des services diffusés sur le site www.detam.fr.

Toutefois la Société DETAM ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne saurait en être tenue pour responsable. De même, la Société DETAM ne s'engage pas à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur son Site. La Société DETAM vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou corrections en adressant un courriel au Webmaster du Site par l'intermédiaire de la rubrique Nous contacter. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, l'accès à toute ou partie du Site pourra être suspendu ou supprimé à tout moment et sans préavis ni notification de la part de la Société DETAM. Vous utilisez et parcourez le Site sous votre responsabilité exclusive. Ni DETAM ni aucun tiers impliqué dans la création, la production ou la mise en œuvre du Site ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs, indirects, consécutifs ou autres, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, qui résulteraient de votre accès au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que de son utilisation, y compris, et sans restriction, les pertes d'exploitation, les pertes de données. De même, DETAM ne pourra être tenu pour responsable des dommages ou des virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre matériel, ni des pertes ou des altérations de données suite à votre accès au Site ou aux téléchargements réalisés sur le Site.

Informatique et libertés

Toute communication ou tout document que vous envoyez sur le Site par courrier électronique ou par tout autre moyen, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, seront considérés comme non confidentiels. Ils pourront donc être utilisés par DETAM ou par sa Société mère, à toute fin, et notamment, au développement, à la fabrication et à la commercialisation de produits dont le développement aura intégré ces informations.

L'Interface d'Administration du Site Internet de la Société DETAM fait l'objet d'une sécurisation des données, ces dernières ne sont alors accessibles qu'après identification préalable de l'utilisateur. Les réponses au formulaire d'identification sont donc obligatoires pour accéder à l'Espace Membre. L'utilisateur est informé que les données communiquées en réponse au formulaire d'identification présent sur le Site Internet www.detam.fr pourront être exploitées au profit de la Société DETAM et de sa maison mère à des fins de gestion administrative, commerciale et marketing. Ces mêmes données ne pourront, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales extérieurs à la Société DETAM.

En vertu de la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose à tout moment d'un droit de consultation, de modification et de suppression de ses informations personnelles détenues par la Société DETAM. Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut contacter le Webmaster du Site par l'intermédiaire de la rubrique Nous contacter. La Société DETAM se réserve le droit, aux bonnes fins d'utilisation de ses services, de placer des " cookies " sur votre ordinateur et d'y accéder. En particulier, la Société DETAM utilise les cookies pour assurer la gestion des sessions que vous ouvrez sur les services personnalisés avec votre compte DETAM. La Société DETAM effectue également un traçage des connexions des Membres, dans le même but.

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site Internet à analyser la consultation du Site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre consultation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre consultation du Site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du Site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce Site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce Site. En utilisant ce Site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Titularité des droits

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site www.detam.fr et chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de la Société DETAM et sont soumis aux dispositions régissant le droit de la propriété intellectuelle; la Société DETAM ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. Dès lors, toute reproduction, représentation, adaptation et/ou traduction, partielle ou totale, du Site par quelque procédé que ce soit, quel qu'en soit le support présent ou à venir, sans l'autorisation expresse et préalable de la Société DETAM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. La reproduction de tous documents publiés sur le Site de la Société DETAM est uniquement autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé.

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce Site (produits ® et ™) sont la propriété de la Société DETAM. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de la Société DETAM.

De même, les bases de données figurant sur le Site Internet de la Société DETAM, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est donc susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place sur le Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse. Les utilisateurs du Site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du Site sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de la Société DETAM. La Société DETAM ne peut être tenue pour responsable des informations contenues dans les autres sites Internet auxquelles les internautes pourraient avoir accès par le biais du site Internet de la Société DETAM. La Société DETAM se réserve le droit de modifier, sans prévis, les présentes Conditions. Toute l'équipe de www.detam.fr vous remercie de l'intérêt que vous portez à ce Site Internet. Pour tous renseignements, remarques ou encore suggestions que vous souhaiteriez formuler, n'hésitez pas à nous contacter.


Dernière modification le 30 Mars 2007
Formation du personnel  Copyright 2008 - Mentions légales
 Imprimé le 21/09/2017